Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE
NORMANDIE MEMOIRE, Association

Numéro de dépôt :
3977777
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2023
mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE de NORMANDIE MEMOIRE

Présentation de la marque mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE

Déposée le 21 janvier 2013 par la société NORMANDIE MEMOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société NORMANDIE MEMOIRE domicilié(e) 88 rue Saint Martin - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 116 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMANDIE MEMOIRE domicilié(e) 88 rue Saint Martin - 14000 - CAEN - France.

La marque mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE est expirée depuis le 21 janvier 2023.

NORMANDIE MEMOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE HISTORIQUE DE LA BATAILLE DE NORMANDIE , Normand'e-PASS , Normandie Pass , NORMANDIE MEMOIRE 65 ANNIVERSAIRE 1944-2009 , Mob e


NORMANDIE MEMOIRE, Association - 88 rue Saint Martin - 14000 - CAEN - France - SIREN 444116453


NORMANDIE MEMOIRE - 88 rue Saint Martin - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « eau de vie de poire de Normandie » et « eau de vie de cidre de Normandie » ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « pommeau de Normandie ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Imprimerie ; tirage de photographies ;

Réservation de logements temporaires.